Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYGONE RIVIERA
SOCIETE CENTRALE DE REALISATIONS IMMOBILIERES PROMOTIONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3934510
Date de dépôt :
16/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/07/2022
POLYGONE RIVIERA de SOCIETE CENTRALE DE REALISATIONS IMMOBILIERES PROMOTIONS

Présentation de la marque POLYGONE RIVIERA

Déposée le 16 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CENTRALE DE REALISATIONS IMMOBILIERES PROMOTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « POLYGONE RIVIERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CENTRALE DE REALISATIONS IMMOBILIERES PROMOTIONS domicilié(e) 2431 Route de Cagnes, Le Mas des Cyprès - 06140 - VENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 869 200 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.

La marque POLYGONE RIVIERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYGONE RIVIERA est expirée depuis le 16 juillet 2022.

SOCIETE CENTRALE DE REALISATIONS IMMOBILIERES PROMOTIONS a également déposé les autres marques suivantes : PASS Polygone Riviera , POLYGONE MONTPELLIER , POLYGONE RIVE GAUCHE , POLYGONE , POLYGONE RIVIERA THE NEW ART OF SHOPPING , POLYGONE BEZIERS , POLYGONE COTE D AZUR , LA BASTIDE DE BIOT


SOCIETE CENTRALE DE REALISATIONS IMMOBILIERES PROMOTIONS, Société par Actions Simplifiée - 2431 Route de Cagnes, Le Mas des Cyprès - 06140 - VENCE - France - SIREN 869200147


PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 11 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779959 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-11

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