Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYGONE BEZIERS
SOCIETE CENTRALE DE REALISATIONS IMMOBILIERES PROMOTIONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3751280
Date de dépôt :
05/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2020
POLYGONE BEZIERS de SOCIETE CENTRALE DE REALISATIONS IMMOBILIERES PROMOTIONS

Présentation de la marque POLYGONE BEZIERS

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CENTRALE DE REALISATIONS IMMOBILIERES PROMOTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POLYGONE BEZIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CENTRALE DE REALISATIONS IMMOBILIERES PROMOTIONS domicilié(e) 2431 route de Cagnes - Le Mas des Cyprès - 06140 - VENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 869 200 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.

La marque POLYGONE BEZIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYGONE BEZIERS est expirée depuis le 5 juillet 2020.

SOCIETE CENTRALE DE REALISATIONS IMMOBILIERES PROMOTIONS a également déposé les autres marques suivantes : PASS Polygone Riviera , POLYGONE MONTPELLIER , POLYGONE RIVE GAUCHE , POLYGONE , POLYGONE RIVIERA , POLYGONE RIVIERA THE NEW ART OF SHOPPING , POLYGONE COTE D AZUR , LA BASTIDE DE BIOT


SOCIETE CENTRALE DE REALISATIONS IMMOBILIERES PROMOTIONS, Société par Actions Simplifiée - 2431 route de Cagnes - Le Mas des Cyprès - 06140 - VENCE - France - SIREN 869200147


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 11 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779959 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-11

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