Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SCAC
Société Centrale d'Aviculture Calédonienne S.C.A.C.

Numéro de dépôt :
93471129
Date de dépôt :
12/04/1993
Lieu de dépôt :
NOUVELLE CALEDONIE

Présentation de la marque SCAC

Déposée le 12 avril 1993 par Société Centrale d'Aviculture Calédonienne S.C.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NOUVELLE CALEDONIE), la marque française « SCAC »

Le déposant est Société Centrale d'Aviculture Calédonienne S.C.A.C., domicilié(e) Boîte Postale 111 Nouméa Nouvelle-Calédonie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno MEGE Directeur de l'Agence CONCEPT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29


Société Centrale d'Aviculture Calédonienne S.C.A.C. - Boîte Postale 111 Nouméa Nouvelle-Calédonie - France


Monsieur Bruno MEGE Directeur de l'Agence CONCEPT - France


Inscription le 17 juillet 1996 - Rejet total n°204096 - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1996-07-17

Poulet fermier calédonien

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.