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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARMORIQUE (SCARMOR
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Select Avec la terre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Select Avec la terre
SOCIETE CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARMORIQUE (SCARMOR) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3304376
Date de dépôt :
21/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/07/2014
Select Avec la terre de SOCIETE CENTRALE D\'APPROVISIONNEMENT DE L\'ARMORIQUE (SCARMOR

Présentation de la marque Select Avec la terre

Déposée le 21 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARMORIQUE (SCARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Select Avec la terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARMORIQUE (SCARMOR domicilié(e) Z.I. de Bel Air,29800 LANDERNEAU - 29800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 020 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.

La marque Select Avec la terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304376.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Select Avec la terre est expirée depuis le 21 juillet 2014.

SOCIETE CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARMORIQUE (SCARMOR a également déposé les autres marques suivantes : MODA FIRENZE , CONCU COUPE COUSU EN BRETAGNE , Les Eleveurs de Bretagne FAITES NOUS CONFIANCE , 100% confectionné en Bretagne , LES ELEVEURS DE BRETAGNE FAITES NOUS CONFIANCE , TERRE DE BRETAGNE , l'équipe des Chefs , BREIZH MOD , PRODUIT PAR DES VACHES BRETONNES , PONDU PAR UNE POULE BRETONNE


SOCIETE CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARMORIQUE (SCARMOR) Société Anonyme - Z.I. de Bel Air,29800 LANDERNEAU - 29800 - France - SIREN 637020819


CABINET MICHEL POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Sac en plastique biologique et biodégradable pour les déchets alimentaires biodégradables. Services de publicité ; distribution, diffusion de prospectus, d'imprimés, d'échantillons, d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services dans les domaines alimentaires, de la gestion des déchets alimentaires pour d'autres entreprises).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).