Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CONCU COUPE COUSU EN BRETAGNE
SOCIETE CENTRALE D APPROVISIONNEMENT DE L ARMORIQUE (SCARMOR), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4066157
Date de dépôt :
05/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CONCU COUPE COUSU EN BRETAGNE de SOCIETE CENTRALE D APPROVISIONNEMENT DE L ARMORIQUE (SCARMOR

Présentation de la marque CONCU COUPE COUSU EN BRETAGNE

Déposée par voie électronique le 5 février 2014 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE D APPROVISIONNEMENT DE L ARMORIQUE (SCARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONCU COUPE COUSU EN BRETAGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE D APPROVISIONNEMENT DE L ARMORIQUE (SCARMOR domicilié(e) Bel Air - 29800 - LANDERNEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 020 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SCHMIT CHRETIEN, Mme. Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SOCIETE CENTRALE D APPROVISIONNEMENT DE L ARMORIQUE (SCARMOR a également déposé les autres marques suivantes : MODA FIRENZE , Les Eleveurs de Bretagne FAITES NOUS CONFIANCE , 100% confectionné en Bretagne , LES ELEVEURS DE BRETAGNE FAITES NOUS CONFIANCE , TERRE DE BRETAGNE , l'équipe des Chefs , BREIZH MOD , PRODUIT PAR DES VACHES BRETONNES , PONDU PAR UNE POULE BRETONNE , Les Eleveurs de Bretagne


SOCIETE CENTRALE D APPROVISIONNEMENT DE L ARMORIQUE (SCARMOR), Société Anonyme - Bel Air - 29800 - LANDERNEAU - France - SIREN 637020819


Cabinet SCHMIT CHRETIEN, Mme. Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 12 novembre 2014 - Retrait total n°635259 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-12

Cuir et imitations du cuir, garniture de cuir pour meubles, sachets en cuir pour emballage, sangles de cuir, bandoulières (courroies) en cuir, boîtes en cuir ; peaux d animaux, fourrures (peaux d animaux) ; malles et valises, mallettes pour documents, sacoches à outils vides, sacoches pour les enfants, serviettes ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie, porte-carte ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers, de sport, cartable, sacs kangourou, sacs-housse pour vêtements pour le voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, trousses de voyage ; colliers ou habits pour animaux, laisses ; filets ou sacs à provisions ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus, tissus d ameublement, tissus recouverts de broderie ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit, housses pour coussins, housse d oreillers, couvre-lits, taies d oreillers, taies de traversin, couvertures, plaids, couvre-pieds, draps, édredon ; linge de maison, housses pour abattants de toilette, mouchoirs de poche en matière textile, essuie-mains en matière textile, rideaux en matière textile ou en matière plastique ; linge de table non en papier, dessous de carafes, chemins de table, ronds de table non en papier, sets de table non en papier, serviettes de table en matière textile, nappes non en papier ; toiles cirées (nappes), linge de bain (à l exception de l habillement), serviettes de toilette en matière textile, rideaux de douche en matière textile ou plastique, gants de toilette ;

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, manteaux, jupes, pantalons, pyjamas, tee-shirts, pulls, layettes, robes de chambre ; chaussures, espadrilles, sandales de bain, bottes, chaussures de sport, de plage, de ski, chaussons, semelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement), bretelles ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, écharpes, châles ; cravates ; bonneterie, bonnets de bain, bérets, bandeaux pour la tête ; chaussettes, collants, bas ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; costumes, costumes de mascarade, uniformes.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].