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Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE
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SOCIETE CENTRALE CANINE THE FRENCH KENNEL CLUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE CENTRALE CANINE THE FRENCH KENNEL CLUB
SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE, association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4057671
Date de dépôt :
30/12/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
30/12/2023
SOCIETE CENTRALE CANINE THE FRENCH KENNEL CLUB de SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L\'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE

Présentation de la marque SOCIETE CENTRALE CANINE THE FRENCH KENNEL CLUB

Déposée le 30 décembre 2013 par l'association loi 1901 SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « SOCIETE CENTRALE CANINE THE FRENCH KENNEL CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE domicilié(e) 155 Avenue Jean-Jaurès - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 91 Avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque SOCIETE CENTRALE CANINE THE FRENCH KENNEL CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057671.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE CENTRALE CANINE THE FRENCH KENNEL CLUB est expirée depuis le 30 décembre 2023.

SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE CENTRALE CANINE THE FRENCH KENNEL CLUB , FI CA DO , RCACIB , RCACT , CYNOPHILIE FRANCAISE – SCC , LA MAISON DU CHIEN , LA GRANDE MAISON DU CHIEN , C.S.A.U. , SPSCC , GRILLE DE SELECTION S.C.C. L.O.F.


SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE, association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 155 Avenue Jean-Jaurès - 93300 - AUBERVILLIERS - France


CABINET MALEMONT - 91 Avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Supports de données, à savoir DVD, CD-Rom, DVD-Rom, films cinématographiques, tous ces supports étant enregistrés avec des informations relatives au domaine canin ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Imprimés, journaux, périodiques, livres, pancartes, diplômes, certificats, et en particulier pedigrees pour animaux, notamment pour chiens ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Organisation d'expositions et de concours d'animaux, notamment de chiens ;

Service de transmission d'informations dans le domaine des animaux, notamment des chiens, au moyen d'un réseau informatique de communication mondiale ; services de transmission d'informations en ligne relatives aux chiens, par centres serveurs ou par terminaux informatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de messagerie électronique ;

Activités sportives et culturelles ; divertissement ; publication et édition de livres, journaux et périodiques ; organisation d'expositions et de concours d'animaux, notamment de chiens, et délivrance de certificats relatifs auxdits animaux, en particulier de pedigrees.