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Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE
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SIRCANIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIRCANIS
SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE, association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3648765
Date de dépôt :
06/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2019
SIRCANIS de SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L\'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE

Présentation de la marque SIRCANIS

Déposée par voie électronique le 6 mai 2009 par l'association loi 1901 SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIRCANIS »

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE domicilié(e) 155 Avenue Jean-Jaurès - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIRCANIS est expirée depuis le 6 mai 2019.

SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE CENTRALE CANINE THE FRENCH KENNEL CLUB , FI CA DO , RCACIB , RCACT , CYNOPHILIE FRANCAISE – SCC , LA MAISON DU CHIEN , LA GRANDE MAISON DU CHIEN , C.S.A.U. , SPSCC , GRILLE DE SELECTION S.C.C. L.O.F.


SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE, association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 155 Avenue Jean-Jaurès - 93300 - AUBERVILLIERS - France


CABINET MALEMONT - 42 avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunucations) ;

Education ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.