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Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE
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SCC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCC
SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE, association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3059380
Date de dépôt :
20/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2020

Présentation de la marque SCC

Déposée le 20 octobre 2000 par l'association loi 1901 SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE domicilié(e) 155, Avenue Jean-Jaurès - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque SCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCC est expirée depuis le 20 octobre 2020.

SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE CENTRALE CANINE THE FRENCH KENNEL CLUB , FI CA DO , RCACIB , RCACT , CYNOPHILIE FRANCAISE – SCC , LA MAISON DU CHIEN , LA GRANDE MAISON DU CHIEN , C.S.A.U. , SPSCC , GRILLE DE SELECTION S.C.C. L.O.F.


SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE, association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 155, Avenue Jean-Jaurès - 93300 - AUBERVILLIERS - France


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Renouvellement sans limitation le 26 août 2010 n°2449303 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-26

Service de transmission d'informations dans le domaine des animaux, notamment des chiens, au moyen d'un réseau informatique de communication mondiale ; services de transmission d'informations en ligne relatives aux chiens, par centres serveurs ou par terminaux informatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de messagerie électronique.