INSTITUT NATIONAL DE L'ANIMAL DE COMPAGNIE S.C.C. – L.O.O.F. – U.O.F.
Marque renouvelée - Marque en vigueur
INSTITUT NATIONAL DE L'ANIMAL DE COMPAGNIE S.C.C. – L.O.O.F. – U.O.F.
SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE, association régie par la loi du 1er juillet 1901 INSTITUT NATIONAL DE L'ANIMAL DE COMPAGNIE I.N.A.C., association régie par la loi du 1er juillet 1901 FEDERATION POUR LA GESTION DU LIVRE OFFICIEL DES ORIGINES FELINES L.O.O.F., association régie par la loi du 1er juillet 1901 UNION ORNITHOLOGIQUE DE FRANCE – C.O.M. FRANCE, association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3446590
Date de dépôt :
22/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2026
Présentation de la marque INSTITUT NATIONAL DE L'ANIMAL DE COMPAGNIE S.C.C. – L.O.O.F. – U.O.F.
Déposée le 22 août 2006 par l'association loi 1901 SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE, l'association loi 1901 INSTITUT NATIONAL DE L'ANIMAL DE COMPAGNIE I.N.A.C, l'association loi 1901 FEDERATION POUR LA GESTION DU LIVRE OFFICIEL DES ORIGINES FELINES L.O.O.F, l'association loi 1901 UNION ORNITHOLOGIQUE DE FRANCE – C.O.M. FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INSTITUT NATIONAL DE L'ANIMAL DE COMPAGNIE S.C.C. – L.O.O.F. – U.O.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-39 du 19 mai 2024.
Les déposants sont l'association loi 1901 SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE domicilié(e) 155 Avenue Jean-Jaurès - 93300 - AUBERVILLIERS - France, l'association loi 1901 INSTITUT NATIONAL DE L'ANIMAL DE COMPAGNIE I.N.A.C domicilié(e) 155 Avenue Jean-Jaurès - 93300 - AUBERVILLIERS - France, l'association loi 1901 FEDERATION POUR LA GESTION DU LIVRE OFFICIEL DES ORIGINES FELINES L.O.O.F domicilié(e) 5 rue Regnault - 93500 - PANTIN - France, l'association loi 1901 UNION ORNITHOLOGIQUE DE FRANCE – C.O.M. FRANCE domicilié(e) 2 rue des Dahlias - 95500 - GONESSE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe domicilié(e) 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.
La marque INSTITUT NATIONAL DE L'ANIMAL DE COMPAGNIE S.C.C. – L.O.O.F. – U.O.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3446590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTITUT NATIONAL DE L'ANIMAL DE COMPAGNIE S.C.C. – L.O.O.F. – U.O.F. arrivera à expiration en date du 22 août 2026.
SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE, association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 155 Avenue Jean-Jaurès - 93300 - AUBERVILLIERS - France
INSTITUT NATIONAL DE L'ANIMAL DE COMPAGNIE I.N.A.C., association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 155 Avenue Jean-Jaurès - 93300 - AUBERVILLIERS - France
FEDERATION POUR LA GESTION DU LIVRE OFFICIEL DES ORIGINES FELINES L.O.O.F., association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 5 rue Regnault - 93500 - PANTIN - France
UNION ORNITHOLOGIQUE DE FRANCE – C.O.M. FRANCE, association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 2 rue des Dahlias - 95500 - GONESSE - France
CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe - 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication au BOPI 2006-39
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07
Republication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2016 n°2623108 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-06
Imprimés, journaux, périodiques, livres, pancartes, diplômes, certificats et en particulier pedigrees pour animaux, notamment pour chiens, chats et oiseaux.
Services de transmission d'informations dans le domaine des animaux, notamment des chiens, des chats et des oiseaux, au moyen d'un réseau informatique de communication mondiale ; services de transmission d'informations en ligne relatives aux chiens, aux chats et aux oiseaux, par centres serveurs ou par terminaux informatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de messagerie électronique.
Organisation d'expositions et de concours d'animaux, notamment de chiens, de chats et d'oiseaux, à but culturel ou éducatif, et délivrance de certificats relatifs auxdits animaux, en particulier de pedigrees.
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