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Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE
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I.N.A.C. Institut National de l'Animal de Compagnie
Marque expirée - Marque en non vigueur

I.N.A.C. Institut National de l'Animal de Compagnie
SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3587820
Date de dépôt :
10/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2018
I.N.A.C. Institut National de l\'Animal de Compagnie de SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L\'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE

Présentation de la marque I.N.A.C. Institut National de l'Animal de Compagnie

Déposée le 10 juillet 2008 par l'association loi 1901 SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.N.A.C. Institut National de l'Animal de Compagnie »

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE domicilié(e) 155, Avenue Jean-Jaurès,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.N.A.C. Institut National de l'Animal de Compagnie est expirée depuis le 10 juillet 2018.

SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE CENTRALE CANINE THE FRENCH KENNEL CLUB , FI CA DO , RCACIB , RCACT , CYNOPHILIE FRANCAISE – SCC , LA MAISON DU CHIEN , LA GRANDE MAISON DU CHIEN , C.S.A.U. , SPSCC , GRILLE DE SELECTION S.C.C. L.O.F.


SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 155, Avenue Jean-Jaurès,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Imprimés, journaux, périodiques, livres, pancartes, diplômes, certificats et en particulier pedigrees pour animaux, notamment pour chiens, chats et oiseaux.

Services de transmission d'informations dans le domaine des animaux, notamment des chiens, des chats et des oiseaux, au moyen d'un réseau informatique de communication mondiale ; services de transmission d'informations en ligne relatives aux chiens, aux chats et aux oiseaux, par centres serveurs ou par terminaux informatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de messagerie électronique.

Organisation d'expositions et de concours d'animaux, notamment de chiens, de chats et d'oiseaux, à but culturel ou éducatif, et délivrance de certificats relatifs auxdits animaux, en particulier de pedigrees.