Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASTERLAT
SOCIETE CENTRAL SOYA (FRANCE) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1646202
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2001

Présentation de la marque MASTERLAT

Déposée le 22 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRAL SOYA (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASTERLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRAL SOYA (FRANCE domicilié(e) Z.A. 9-11 Avenue Arago, 78190 TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE VANDER-HEYM du CABINET R. VANDER-HEYM - France.

La marque MASTERLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASTERLAT est expirée depuis le 22 février 2001.

SOCIETE CENTRAL SOYA (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MASTERVIT , CAPRITEK , MASTER MILK , PROTECTOLAC , AMINOTEK , MASTER MASH , MASTERPIG , PROTECTOR , PROLACTOR , MEDIPAC


SOCIETE CENTRAL SOYA (FRANCE) Société Anonyme - Z.A. 9-11 Avenue Arago, 78190 TRAPPES - France


SERGE VANDER-HEYM du CABINET R. VANDER-HEYM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 17 octobre 2005 - Gage radié n°420626 - Publication au BOPI 2005-10-17

Aliments pour animaux