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Marques déposées par Société CEMA (Compagnie Européenne de Mécanique Appliquée
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SPRAYJET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPRAYJET
Société CEMA (Compagnie Européenne de Mécanique Appliquée)

Numéro de dépôt :
1357068
Date de dépôt :
29/05/1985
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
29/05/1995

Présentation de la marque SPRAYJET

Déposée le 29 mai 1985 par Société CEMA (Compagnie Européenne de Mécanique Appliquée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « SPRAYJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société CEMA (Compagnie Européenne de Mécanique Appliquée) domicilié(e) Zone industrielle, 79100 THOUARSS.A. au capital de 500.000 Frs - France.

La marque SPRAYJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPRAYJET est expirée depuis le 29 mai 1995.


Société CEMA (Compagnie Européenne de Mécanique Appliquée) - Zone industrielle, 79100 THOUARSS.A. au capital de 500.000 Frs - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Machines et machines outils, Grands instruments pour l'agriculture. Outils et Instruments à main.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).