Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREQUENCE-ADO
SOCIETE CDSP SARL

Numéro de dépôt :
3060641
Date de dépôt :
26/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2010

Présentation de la marque FREQUENCE-ADO

Déposée le 26 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CDSP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREQUENCE-ADO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CDSP domicilié(e) 54, RUE DE PICPUS, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 976 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIRGINIE ABATE - France.

La marque FREQUENCE-ADO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREQUENCE-ADO est expirée depuis le 26 octobre 2010.

SOCIETE CDSP a également déposé les autres marques suivantes : BUGZEBOO


SOCIETE CDSP SARL - 54, RUE DE PICPUS, 75012 PARIS - France - SIREN 420976839


VIRGINIE ABATE - France


Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329412 - Publication au BOPI 2001-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, optiques, de pesages, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, du son, ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie ; pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques Instruments de musiques Papiers, carton ; produits de l'imprimerie Articles pour reliure, photographies, papeteries, adhésifs (matières autocollantes) pour papeterie ou le ménage : matériels pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire ; matériels d'instruction ou d'enseignement ; matières plastiques pour emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, conférenciers, blocs notes, sous mains, cartes de visites, chéquiers, cartes postales. Articles de bureau (à l'exception des meubles) Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents, gestion des fichiers informatiques, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité Gestion de fichiers informatiques, services de saisie et de traitements de données, maintenance d'ordinateurs Télécommunications : agences de presse et d'information, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux (Internet), communication radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, transmission de messages, télégrammes. Diffusions de programmes par radio, cassette audio et vidéo, câble et voies hertziennes. Transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations par téléscripteur Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles : éditions de livres, de revues, prêts de livres, production de spectacles, de films. Agence d'artistes, location de film, d'enregistrements photographiques, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo et audio. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Organisation de loteries. Réservations de places de spectacles, enseignement en informatique, édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Divertissement radiophoniqueProgrammation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre de base de données. Services de reporteurs. Filmage de bandes vidéo. Production de bandes audio avec prise de son. Gestion de lieux d'exposition. Production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de radio. Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels informatiques. Consultations en matière d'ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.