Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN DAY'S
Société CCEB Compagnie Commerciale Euro-Brésilienne

Numéro de dépôt :
98724619
Date de dépôt :
24/03/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2008

Présentation de la marque SUN DAY'S

Déposée le 24 mars 1998 par la société Société CCEB Compagnie Commerciale Euro-Brésilienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUN DAY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la société Société CCEB Compagnie Commerciale Euro-Brésilienne domicilié(e) Rua Fesco de Francesco Dangelo - No 401, Praia do Futuro, Fortaleza - Ceara, Brésil, CEP 60181-500 - Brésil et immatriculée sous le numéro RCS 416 434 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Navarro Christian Co Performex - France.

La marque SUN DAY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN DAY'S est expirée depuis le 24 mars 2008.


Société CCEB Compagnie Commerciale Euro-Brésilienne - Rua Fesco de Francesco Dangelo - No 401, Praia do Futuro, Fortaleza - Ceara, Brésil, CEP 60181-500 - Brésil - SIREN 416434870


Monsieur Navarro Christian Co Performex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques lotions pour les cheveux, dentifrices préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, laits et crèmes après soleil Vêtements, chaussures chapellerie Articles de lunetterie, montures de lunettes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.