Marque renouvelée - Marque en vigueur

SO SPA
SOCIETE CC, Société Civile

Numéro de dépôt :
3597392
Date de dépôt :
08/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2028
SO SPA de SOCIETE CC

Présentation de la marque SO SPA

Déposée le 8 septembre 2008 par la société SOCIETE CC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SO SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-42 du 17 octobre 2008.

Le déposant est la société SOCIETE CC domicilié(e) 84 ROUTE DE SAINT ROMAIN - 42153 - RIORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 623 687 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CANE CHRISTIAN domicilié(e) 84 ROUTE DE SAINT ROMAIN - 42153 - RIORGES - France.

La marque SO SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3597392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SO SPA arrivera à expiration en date du 8 septembre 2028.


SOCIETE CC, Société Civile - 84 ROUTE DE SAINT ROMAIN - 42153 - RIORGES - France - SIREN 413623687


M. CANE CHRISTIAN - 84 ROUTE DE SAINT ROMAIN - 42153 - RIORGES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Inscription le 8 mars 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°518440 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2018 n°2696876 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-10-25

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.