Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROC-VAL
Numéro de dépôt :
1466037
Date de dépôt :
17/09/1987
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
17/09/1997
Présentation de la marque ROC-VAL
Déposée le 17 septembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CAVES VEUVE BANYULS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « ROC-VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROC-VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROC-VAL est expirée depuis le 17 septembre 1997.
SOCIETE CAVES VEUVE BANYULS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43