Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CUVEE DU MINEUR
Numéro de dépôt :
1212656
Date de dépôt :
17/08/1982
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
17/08/1992
Présentation de la marque LA CUVEE DU MINEUR
Déposée le 17 août 1982 par Société CAVES SAINT MORAND (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « LA CUVEE DU MINEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CUVEE DU MINEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUVEE DU MINEUR est expirée depuis le 17 août 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04