Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DU PATRON
Société CAVES SAINT MORAND E D H (S.A.)

Numéro de dépôt :
1214526
Date de dépôt :
11/09/1980
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
RESERVE DU PATRON de Société CAVES SAINT MORAND E D H

Présentation de la marque RESERVE DU PATRON

Déposée le 11 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) Société CAVES SAINT MORAND E D H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « RESERVE DU PATRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CAVES SAINT MORAND E D H domicilié(e) 130, rue de la Mer Rouge, 68058 MULHOUSE CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NITHARDT. - France.

La marque RESERVE DU PATRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RESERVE DU PATRON est expirée depuis le 11 septembre 1990.

Société CAVES SAINT MORAND E D H a également déposé les autres marques suivantes : MORANOR , MORANDY , BELLEGOUTTE , (Marque figurative) , BELLEGOUTTE


Société CAVES SAINT MORAND E D H (S.A.) - 130, rue de la Mer Rouge, 68058 MULHOUSE CEDEX. - France


NITHARDT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

Spiritueux et liqueurs.