(Marque figurative)

Société CAVES SAINT MORAND E D H (S.A.)

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) Société CAVES SAINT MORAND E D H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CAVES SAINT MORAND E D H domicilié(e) 130, rue de la Mer Rouge, 68058 MULHOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NITHARDT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175510.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 1 juillet 1991.

Société CAVES SAINT MORAND E D H a également déposé les autres marques suivantes : MORANOR , MORANDY , BELLEGOUTTE , RESERVE DU PATRON , BELLEGOUTTE