Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLEGOUTTE
SOCIETE CAVES SAINT-MORAND E.D.H. (SA)

Numéro de dépôt :
1497362
Date de dépôt :
03/11/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/1998

Présentation de la marque BELLEGOUTTE

Déposée le 3 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CAVES SAINT-MORAND E.D.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLEGOUTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CAVES SAINT-MORAND E.D.H domicilié(e) 130, rue de la Mer Rouge, 68058 MULHOUSE Cédex. - France.

La marque BELLEGOUTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

SOCIETE CAVES SAINT-MORAND E.D.H a également déposé les autres marques suivantes : MORANOR , MORANDY , RESERVE DU PATRON , (Marque figurative) , BELLEGOUTTE


SOCIETE CAVES SAINT-MORAND E.D.H. (SA) - 130, rue de la Mer Rouge, 68058 MULHOUSE Cédex. - France


Inscription le 9 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°179930 - Publication au BOPI 1995-01-09

Vins, spiritueux, liqueurs et cidres.