Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BELLEGOUTTE
Numéro de dépôt :
1497362
Date de dépôt :
03/11/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/1998
Présentation de la marque BELLEGOUTTE
Déposée le 3 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CAVES SAINT-MORAND E.D.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLEGOUTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BELLEGOUTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE CAVES SAINT-MORAND E.D.H a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°179930 - Publication au BOPI 1995-01-09