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Marques déposées par SOCIETE CAVES SAINT MORAND E.D.H
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BELLEGOUTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLEGOUTTE
SOCIETE CAVES SAINT MORAND E.D.H.

Numéro de dépôt :
1109800
Date de dépôt :
20/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Mulhouse

Présentation de la marque BELLEGOUTTE

Déposée le 20 avril 1979 par SOCIETE CAVES SAINT MORAND E.D.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Mulhouse), la marque française « BELLEGOUTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CAVES SAINT MORAND E.D.H. domicilié(e) (S.A.), 130 rue de la Mer Rouge, 68058 MULHOUSE Cedex. - France.

La marque BELLEGOUTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BELLEGOUTTE est expirée depuis le 20 avril 1989.

SOCIETE CAVES SAINT MORAND E.D.H a également déposé les autres marques suivantes : MORANOR , MORANDY , BELLEGOUTTE , RESERVE DU PATRON , (Marque figurative)


SOCIETE CAVES SAINT MORAND E.D.H. - (S.A.), 130 rue de la Mer Rouge, 68058 MULHOUSE Cedex. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017

Vins, spiritueux, liqueurs et cidres.