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Marques déposées par SOCIETE CAVES SAINT MORAND E D H (S.A
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ROYAL CONQUERENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL CONQUERENT
SOCIETE CAVES SAINT MORAND E D H (S.A)

Numéro de dépôt :
1150588
Date de dépôt :
11/09/1980
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
ROYAL CONQUERENT de SOCIETE CAVES SAINT MORAND E D H (S.A

Présentation de la marque ROYAL CONQUERENT

Déposée le 11 septembre 1980 par SOCIETE CAVES SAINT MORAND E D H (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « ROYAL CONQUERENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CAVES SAINT MORAND E D H (S.A) domicilié(e) 130, RUE DE LA MER ROUGE, 68058 MULHOUSE CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NITHARDT. - France.

La marque ROYAL CONQUERENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROYAL CONQUERENT est expirée depuis le 11 septembre 1990.

SOCIETE CAVES SAINT MORAND E D H (S.A a également déposé les autres marques suivantes : MORANDINES , MORAND , MOINE MORAND , MORANDIERES , CELLIER DU BOSC , CAVES SAINT MORAND


SOCIETE CAVES SAINT MORAND E D H (S.A) - 130, RUE DE LA MER ROUGE, 68058 MULHOUSE CEDEX. - France


NITHARDT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°655 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°129384 - Publication au BOPI

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