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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CAVES FRANCOIS VULLIEZ & FILS
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RUBIS DUCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIS DUCAL
SOCIETE CAVES FRANCOIS VULLIEZ & FILS S.A

Numéro de dépôt :
1114477
Date de dépôt :
09/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Thonon-les-Bains

Présentation de la marque RUBIS DUCAL

Déposée le 9 avril 1979 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CAVES FRANCOIS VULLIEZ & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Thonon-les-Bains), la marque française « RUBIS DUCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CAVES FRANCOIS VULLIEZ & FILS domicilié(e) 5, avenue Jules Ferry - 74200 THONON-LES-BAINS. - France.

La marque RUBIS DUCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RUBIS DUCAL est expirée depuis le 9 avril 1989.

SOCIETE CAVES FRANCOIS VULLIEZ & FILS a également déposé les autres marques suivantes : DELICIEUSE GRAPPE , RIANT SOLEIL


SOCIETE CAVES FRANCOIS VULLIEZ & FILS S.A - 5, avenue Jules Ferry - 74200 THONON-LES-BAINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-024

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