Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL AUTOMNE
SOCIETE CAVES FRANCOIS VULLIEZ ET FILS

Numéro de dépôt :
1114480
Date de dépôt :
09/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Thonon-les-Bains

Présentation de la marque SOLEIL AUTOMNE

Déposée le 9 avril 1979 par SOCIETE CAVES FRANCOIS VULLIEZ ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Thonon-les-Bains), la marque française « SOLEIL AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CAVES FRANCOIS VULLIEZ ET FILS domicilié(e) Société Anonyme 5 avenue Jules Ferry 74200 - THONON LES BAINS - France.

La marque SOLEIL AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SOLEIL AUTOMNE est expirée depuis le 9 avril 1989.

SOCIETE CAVES FRANCOIS VULLIEZ ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CEPAGE ELITE


SOCIETE CAVES FRANCOIS VULLIEZ ET FILS - Société Anonyme 5 avenue Jules Ferry 74200 - THONON LES BAINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-024

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