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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CAVES DU COUVENT DES CORDELIERS
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LA VESSIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VESSIERE
SOCIETE CAVES DU COUVENT DES CORDELIERS, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1600698
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
29/06/2000

Présentation de la marque LA VESSIERE

Déposée le 29 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CAVES DU COUVENT DES CORDELIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LA VESSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CAVES DU COUVENT DES CORDELIERS domicilié(e) 6 rue de l'Hôtel Dieu, 21200 BEAUNE - France.

La marque LA VESSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VESSIERE est expirée depuis le 29 juin 2000.


SOCIETE CAVES DU COUVENT DES CORDELIERS, S.A.R.L. - 6 rue de l'Hôtel Dieu, 21200 BEAUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 10 mai 1993 - Transmission de propriété n°158487 - Publication au BOPI 1993-05-10

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