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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE Cave cooperative les crus FAUGERES
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TERRA SOL Sud de France
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRA SOL Sud de France
SOCIETE Cave cooperative les crus FAUGERES Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3559403
Date de dépôt :
28/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
TERRA SOL Sud de France de SOCIETE Cave cooperative les crus FAUGERES

Présentation de la marque TERRA SOL Sud de France

Déposée le 28 février 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE Cave cooperative les crus FAUGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « TERRA SOL Sud de France »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE Cave cooperative les crus FAUGERES domicilié(e) 0 Mas Olivier,34600 FAUGERES - 34600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 996 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Maître VIDAL domicilié(e) 80 route des lucioles,06560 VALBONNE - 06560 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE Cave cooperative les crus FAUGERES Société coopérative agricole - 0 Mas Olivier,34600 FAUGERES - 34600 - France - SIREN 775996713


FIDAL Maître VIDAL - 80 route des lucioles,06560 VALBONNE - 06560 - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet total n°488025 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Vins.