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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE Cave coopérative les crus FAUGERES
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LE PETIT OLIVIER Sud de France
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PETIT OLIVIER Sud de France
SOCIETE Cave coopérative les crus FAUGERES Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3559396
Date de dépôt :
28/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
28/02/2018
LE PETIT OLIVIER Sud de France de SOCIETE Cave coopérative les crus FAUGERES

Présentation de la marque LE PETIT OLIVIER Sud de France

Déposée le 28 février 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE Cave coopérative les crus FAUGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LE PETIT OLIVIER Sud de France »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE Cave coopérative les crus FAUGERES domicilié(e) 0 Mas Olivier,34600 FAUGERES - 34600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 996 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Maître VIDAL domicilié(e) 80 route des lucioles,06560 VALBONNE - 06560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT OLIVIER Sud de France est expirée depuis le 28 février 2018.


SOCIETE Cave coopérative les crus FAUGERES Société coopérative agricole - 0 Mas Olivier,34600 FAUGERES - 34600 - France - SIREN 775996713


FIDAL Maître VIDAL - 80 route des lucioles,06560 VALBONNE - 06560 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Vins d'appellation d'origine “ Faugéres ”.