Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

FLEURON DES BASTIDES
SOCIÉTÉ CAVE COOPÉRATIVE AGRICOLE les VIGNERONS DE SAINT-SARDOS Agrément no 891
VIGNERONS DE SAINT-SARDOS

Numéro de dépôt :
3289762
Date de dépôt :
28/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FLEURON DES BASTIDES de SOCIÉTÉ CAVE COOPÉRATIVE AGRICOLE les VIGNERONS DE SAINT-SARDOS Agrément no 891

Présentation de la marque FLEURON DES BASTIDES

Déposée le 28 avril 2004 par SOCIÉTÉ CAVE COOPÉRATIVE AGRICOLE les VIGNERONS DE SAINT-SARDOS Agrément no 891 et VIGNERONS DE SAINT-SARDOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEURON DES BASTIDES »

Les déposants sont SOCIÉTÉ CAVE COOPÉRATIVE AGRICOLE les VIGNERONS DE SAINT-SARDOS Agrément no 891 domicilié(e) 82600 SAINT SARDOS - 82600 - France et VIGNERONS DE SAINT-SARDOS domicilié(e) 82600 SAINT-SARDOS - 82600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DE SAINT-SARDOS BARRAU Daniel DIRECTEUR domicilié(e) 82600 SAINT-SARDOS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIÉTÉ CAVE COOPÉRATIVE AGRICOLE les VIGNERONS DE SAINT-SARDOS Agrément no 891 a également déposé les autres marques suivantes : GRAND SELVE


SOCIÉTÉ CAVE COOPÉRATIVE AGRICOLE les VIGNERONS DE SAINT-SARDOS Agrément no 891 - 82600 SAINT SARDOS - 82600 - France

VIGNERONS DE SAINT-SARDOS - 82600 SAINT-SARDOS - 82600 - France - SIREN 7


VIGNERONS DE SAINT-SARDOS BARRAU Daniel DIRECTEUR - 82600 SAINT-SARDOS - France


Inscription le 17 août 2004 - retrait total n°397915 - Publication au BOPI 2004-08-17

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Vins rouges rosés blancs.