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Marques déposées par SOCIÉTÉ CAVE COOPÉRATIVE AGRICOLE Agrément no 891
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GILLES DE MORBAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GILLES DE MORBAN
SOCIÉTÉ CAVE COOPÉRATIVE AGRICOLE Agrément no 891
VIGNERONS DE SAINT-SARDOS

Numéro de dépôt :
3289756
Date de dépôt :
28/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2014
GILLES DE MORBAN de SOCIÉTÉ CAVE COOPÉRATIVE AGRICOLE Agrément no 891

Présentation de la marque GILLES DE MORBAN

Déposée le 28 avril 2004 par SOCIÉTÉ CAVE COOPÉRATIVE AGRICOLE Agrément no 891 et VIGNERONS DE SAINT-SARDOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GILLES DE MORBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Les déposants sont SOCIÉTÉ CAVE COOPÉRATIVE AGRICOLE Agrément no 891 domicilié(e) 82600 SAINT SARDOS - 82600 - France et VIGNERONS DE SAINT-SARDOS domicilié(e) 82600 SAINT-SARDOS - 82600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DE SAINT-SARDOS (BARRAU Daniel DIRECTEUR) domicilié(e) 82600 SAINT-SARDOS - France.

La marque GILLES DE MORBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GILLES DE MORBAN est expirée depuis le 28 avril 2014.


SOCIÉTÉ CAVE COOPÉRATIVE AGRICOLE Agrément no 891 - 82600 SAINT SARDOS - 82600 - France

VIGNERONS DE SAINT-SARDOS - 82600 SAINT-SARDOS - 82600 - France - SIREN 7


VIGNERONS DE SAINT-SARDOS (BARRAU Daniel DIRECTEUR) - 82600 SAINT-SARDOS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Vins rouges rosés blancs.