Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMALIGNE
SOCIETE CATU S.A.

Numéro de dépôt :
1364391
Date de dépôt :
07/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/1995

Présentation de la marque NORMALIGNE

Déposée le 7 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CATU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMALIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CATU domicilié(e) 10, avenue Jean-Jaurès, 92220 BAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Robert CATU - France.

La marque NORMALIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE CATU a également déposé les autres marques suivantes : ISOCELL , SOLFIX , PICOPLAST , LIGNARD BLEUET , PERROQUET , ISOMAX , POULISAF , JUMBO , TOPFIX , POLYPLEX


SOCIETE CATU S.A. - 10, avenue Jean-Jaurès, 92220 BAGNEUX - France


M. Robert CATU - France


Inscription le 12 août 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°66118 - Publication au BOPI 1992-08-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.