Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE CATALANE DE POLYESTER DITE S.C.P MULTIFORMA
SOCIETE CATALANE DE POLYESTER DITE S.C.P MULTIFORMA (SARL), boulevard d'Archimède, Z.I, 66200 ELNE.

Numéro de dépôt :
1294940
Date de dépôt :
07/08/1984
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
07/08/1994
SOCIETE CATALANE DE POLYESTER DITE S.C.P MULTIFORMA de SOCIETE CATALANE DE POLYESTER DITE S.C.P MULTIFORMA

Présentation de la marque SOCIETE CATALANE DE POLYESTER DITE S.C.P MULTIFORMA

Déposée le 7 août 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CATALANE DE POLYESTER DITE S.C.P MULTIFORMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « SOCIETE CATALANE DE POLYESTER DITE S.C.P MULTIFORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CATALANE DE POLYESTER DITE S.C.P MULTIFORMA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DE CONSEILS JURIDIQUES J. RAYNAUD JP. RAYNAUD J. PARIS M. ARIES - France.

La marque SOCIETE CATALANE DE POLYESTER DITE S.C.P MULTIFORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE CATALANE DE POLYESTER DITE S.C.P MULTIFORMA est expirée depuis le 7 août 1994.


SOCIETE CATALANE DE POLYESTER DITE S.C.P MULTIFORMA (SARL), boulevard d'Archimède, Z.I, 66200 ELNE. - France


SCP DE CONSEILS JURIDIQUES J. RAYNAUD JP. RAYNAUD J. PARIS M. ARIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en matièresplastiques mi-ouvrées, matière à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, construction transportables non métalliques, monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés, de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieu ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de noêl.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].