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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Castelbriantaises des plastiques PROMOPLAST
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évolis
Marque expirée - Marque en non vigueur

évolis
Société Castelbriantaises des plastiques PROMOPLAST SAS

Numéro de dépôt :
3409943
Date de dépôt :
09/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2016
évolis de Société Castelbriantaises des plastiques PROMOPLAST

Présentation de la marque évolis

Déposée le 9 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Castelbriantaises des plastiques PROMOPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « évolis »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Castelbriantaises des plastiques PROMOPLAST domicilié(e) ZI, rue du Québec, BP 79,44142 CHATEAUBRIANT cedex - 44142 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 941 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMOPLAST SAS Monsieur Patrick MARION domicilié(e) ZI, rue du Québec, BP 79,44142 CHATEAUBRIANT cedex - 44142 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque évolis est expirée depuis le 9 février 2016.

Société Castelbriantaises des plastiques PROMOPLAST a également déposé les autres marques suivantes : PROMOPLAST Sacs & Objets Publicitaires Pour une image à votre image B.P. 79 – 44142 Châteaubriant cedex


Société Castelbriantaises des plastiques PROMOPLAST SAS - ZI, rue du Québec, BP 79,44142 CHATEAUBRIANT cedex - 44142 - France - SIREN 785941089


PROMOPLAST SAS Monsieur Patrick MARION - ZI, rue du Québec, BP 79,44142 CHATEAUBRIANT cedex - 44142 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).