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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CASTELBRIANTAISE DES PLASTIQUES PROMOPLAST
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BIOTERRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOTERRE
SOCIETE CASTELBRIANTAISE DES PLASTIQUES PROMOPLAST SAS

Numéro de dépôt :
3449813
Date de dépôt :
08/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2016
BIOTERRE de SOCIETE CASTELBRIANTAISE DES PLASTIQUES PROMOPLAST

Présentation de la marque BIOTERRE

Déposée le 8 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CASTELBRIANTAISE DES PLASTIQUES PROMOPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOTERRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CASTELBRIANTAISE DES PLASTIQUES PROMOPLAST domicilié(e) ZI, rue du Quebec, BP 79,44142 CHATEAUBRIANT CEDEX - 44142 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 941 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CASTELBRIANTAISE DES PLASTIQUES domicilié(e) ZI, rue du Quebec, BP 79,44142 CHATEAUBRIANT CEDEX - 44142 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTERRE est expirée depuis le 8 septembre 2016.

SOCIETE CASTELBRIANTAISE DES PLASTIQUES PROMOPLAST a également déposé les autres marques suivantes : ENSEMBLE, PROTEGEONS L'ENVIRONNEMENT , PROMOPLAST , PLASTI BIO , PROMOPLAST CA BOUGE


SOCIETE CASTELBRIANTAISE DES PLASTIQUES PROMOPLAST SAS - ZI, rue du Quebec, BP 79,44142 CHATEAUBRIANT CEDEX - 44142 - France - SIREN 782941089


SOCIETE CASTELBRIANTAISE DES PLASTIQUES - ZI, rue du Quebec, BP 79,44142 CHATEAUBRIANT CEDEX - 44142 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ;Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ;Services de dessinateurs d'arts graphiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.