Société Castelbriantaise de Plastiques – PROMOPLAST, SAS
Numéro de dépôt :
4021391
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/07/2023
Présentation de la marque PHARM'EQUIPEMENT
Déposée le 18 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Castelbriantaise de Plastiques – PROMOPLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PHARM'EQUIPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Castelbriantaise de Plastiques – PROMOPLAST domicilié(e) Rue du Québec, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 941 089 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMOPLAST, SAS, Monsieur Jean Filbert ROUSSEL domicilié(e) Rue du Québec, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT Cedex - France.
La marque PHARM'EQUIPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021391.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Castelbriantaise de Plastiques – PROMOPLAST, SAS - Rue du Québec, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT Cedex - France - SIREN 785941089
PROMOPLAST, SAS, Monsieur Jean Filbert ROUSSEL - Rue du Québec, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT Cedex - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ;
Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; cartons ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballages (en matières textiles).
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Service de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
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