Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PERCE NEIGE
Numéro de dépôt :
1028454
Date de dépôt :
10/05/1977
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque PERCE NEIGE
Déposée le 10 mai 1977 par SOCIETE CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « PERCE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PERCE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PERCE NEIGE est expirée depuis le 10 mai 1987.
SOCIETE CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-017