Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CAPET DES MOINES
Numéro de dépôt :
1079491
Date de dépôt :
28/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux
Présentation de la marque CAPET DES MOINES
Déposée le 28 novembre 1978 par SOCIETE CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « CAPET DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAPET DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CAPET DES MOINES est expirée depuis le 28 novembre 1988.
SOCIETE CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029