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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CASSESE
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OCTOFIX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OCTOFIX
SOCIETE CASSESE, société anonyme

Numéro de dépôt :
92410641
Date de dépôt :
17/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2012

Présentation de la marque OCTOFIX

Déposée le 17 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CASSESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCTOFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CASSESE domicilié(e) Zone Industrielle de Verneuil l'Etang,77390 VERNEUIL L'ETANG (dossier no 2216838) - 77390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 305 333 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43, rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2216838) - 75012 - France.

La marque OCTOFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCTOFIX est expirée depuis le 17 mars 2012.

SOCIETE CASSESE a également déposé les autres marques suivantes : MITRETITE , CS CASSESE , CS


SOCIETE CASSESE, société anonyme - Zone Industrielle de Verneuil l'Etang,77390 VERNEUIL L'ETANG (dossier no 2216838) - 77390 - France - SIREN 308305333


CABINET LEPEUDRY - 43, rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2216838) - 75012 - France


Renouvellement sans limitation le 8 mars 2002 n°2216838 - Publication au BOPI 2002-03-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Machines destinées à la préparation des pièces de cadres et de moulures d'encadrement en vue de leur assemblage, à savoir machines à couper d'onglets pour l'assemblage de cadres et de moulures d'encadrement.Tenons d'assemblage de cadres et de moulures d'encadrement, non métalliques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.