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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CASSESE
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MITRETITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MITRETITE
SOCIETE CASSESE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97704615
Date de dépôt :
18/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2007

Présentation de la marque MITRETITE

Déposée le 18 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CASSESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MITRETITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CASSESE domicilié(e) Zone Industrielle, 77390 VERNEUIL L'ETANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 305 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque MITRETITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MITRETITE est expirée depuis le 18 novembre 2007.

SOCIETE CASSESE a également déposé les autres marques suivantes : OCTOFIX , CS CASSESE , CS


SOCIETE CASSESE (société anonyme) - Zone Industrielle, 77390 VERNEUIL L'ETANG - France - SIREN 308305333


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Agrafes et coins métalliques; quincaillerie métallique; articles de clouterie. machines pour la fixation de cadres par agrafe

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.