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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société CASSEGRAIN
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CADRE NOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADRE NOIR
Société CASSEGRAIN, Société anonyme, 4, rue du Bouloi, 75001 PARIS.

Numéro de dépôt :
1156197
Date de dépôt :
01/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CADRE NOIR

Déposée le 1 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) Société CASSEGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADRE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CASSEGRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE. - France.

La marque CADRE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CADRE NOIR est expirée depuis le 1 décembre 1990.

Société CASSEGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : CASSEGRAIN


Société CASSEGRAIN, Société anonyme, 4, rue du Bouloi, 75001 PARIS. - France


Cabinet ARMENGAUD AINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Du cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.