Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTIDEC
SOCIETE CASANIS (SARL), avenue de la Libération , 20200 BASTIA.

Numéro de dépôt :
1277762
Date de dépôt :
29/06/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/1994

Présentation de la marque PASTIDEC

Déposée le 29 juin 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CASANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASTIDEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CASANIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque PASTIDEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTIDEC est expirée depuis le 29 juin 1994.

SOCIETE CASANIS a également déposé les autres marques suivantes : DECANIS


SOCIETE CASANIS (SARL), avenue de la Libération , 20200 BASTIA. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Boissons non alccolisées et alcoolisées à base d'anis

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.