Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCA SOCIETE CARTONNIERE DES ALPES
Numéro de dépôt :
1089711
Date de dépôt :
12/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SCA SOCIETE CARTONNIERE DES ALPES
Déposée le 12 mars 1979 par SOCIETE CARTONNIERE DES ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCA SOCIETE CARTONNIERE DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCA SOCIETE CARTONNIERE DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SCA SOCIETE CARTONNIERE DES ALPES est expirée depuis le 12 mars 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042