Déposée le 10 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Cartigny
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUATROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Cartigny domicilié(e) Z.A des boutries - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 245 530 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Lorgeré Eric domicilié(e) 66 Avenue du général De Gaulle - 78570 - ANDRESY - France.
La marque AQUATROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUATROL est expirée depuis le 10 décembre 2020.
Société Cartigny, SARL - Z.A des boutries - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France - SIREN 380245530
Lorgeré Eric - 66 Avenue du général De Gaulle - 78570 - ANDRESY - France
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2000 n°2176772 - Publication au BOPI 2000-06-22
Inscription le 1 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331743 - Publication au BOPI 2001-10-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2010 n°2452233 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30
Inscription le 8 décembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°804547 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-08
Appareils et instruments électriques et électroniques de contrôle.Appareils de traitement et de distribution d'eau et installations sanitaires.Entreprises de plomberie, réparations et d'installations d'appareils. Services de purification et de traitement des eaux
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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