Déposée le 2 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CARTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CARTIER domicilié(e) 13 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 658 859 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285459.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE CARTIER, Société par actions simplifiée - 13 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France - SIREN 775658859
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2004 n°2266569 - Publication au BOPI 2004-06-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09
Renouvellement sans limitation n°2037202 - Publication au BOPI 1994-40
Inscription le 2 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°526984 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-02
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2014 n°2560531 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-17
Inscription le 26 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629951 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-26
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2014 n°2561912 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-06-16
Trousses manucure, gaines à couteaux, étuis à couverts, trousses à ciseaux notamment en cuir ou imitation du cuir.Etuis pour lunettes, jumelles ou appareils photo notamment en cuir ou imitation du cuir.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques;étuis pour réveils ou pendules de voyage, bracelets pour montres notamment en cuir ou imitation du cuir.Etuis pour instruments de musique notamment en cuir ou imitation du cuir.Garnitures de bureau notamment en cuir ou imitation du cuir en particulier sous-mains, calendriers, blocs-notes, agendas, répertoires de téléphone et d'adresse, trousses à écrire, reliures pour livres, albums pour photos, étuis pour coupe-papier, étuis pour crayons et stylos, reliures mobiles, étuis et coffrets pour cartes à jouer, étuis et coffrets pour cartes routières.Articles en cuir et en imitation du cuir, bagages, malles, valises, mallettes, serviettes, sacs, en particulier sacs de voyage et sacs à main, porte-documents, attaché-case, vanity-case, trousses de voyage;articles de maroquinerie, en particulier porte-feuilles, porte-billets, porte-monnaie, porte-cartes, étuis pour chéquiers, porte-clés, vide-poches;étuis pour parapluies, poignées pour cannes ou parapluies;selles (équitation);parapluies, parasols et cannes.Cadres pour photographies et gravures, coffrets à bijoux, écrins pour bijoux ou pour argenterie, coffrets à disques, cache-téléphone, socles gainés pour objets d'art ou de décoration notamment en cuir ou imitation du cuir.Trousses de toilette, trousses de beauté, étuis à peigne notamment en cuir ou imitation du cuir.Dentelles, broderies, rubans, boutons, trousses de couture notamment en cuir ou imitation du cuir.Etuis pour cannes de golf, sacs de cricket ou de golf, sacs de sport notamment en cuir ou imitation du cuir.Articles de fumeurs notamment en cuir ou imitation;étuis à cigares, à cigarettes, étuis à briquets, blagues à tabac, boîtes à cigares ou à cigarettes, étuis à pipes, étuis à allumettes notamment en cuir ou imitation du cuir; tabac brut ou manufacturé, allumettes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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