Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARTIER PARIS
SOCIETE CARTIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1360012
Date de dépôt :
23/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2025

Présentation de la marque CARTIER PARIS

Déposée le 23 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CARTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTIER PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CARTIER domicilié(e) 13 RUE DE LA PAIX - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 658 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. TOUSSAINT Gwénaël domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque CARTIER PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CARTIER PARIS arrivera à expiration en date du 23 mai 2025.

SOCIETE CARTIER a également déposé les autres marques suivantes : C CARTIER , , TANK , CARTIER , , , , Cartier , MUST , CARTIER


SOCIETE CARTIER, Société par actions simplifiée - 13 RUE DE LA PAIX - 75002 - PARIS - France - SIREN 775658859


CABINET LAVOIX, M. TOUSSAINT Gwénaël - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2005 n°2282370 - Publication au BOPI 2005-02-21

Renouvellement sans limitation n°2044188 - Publication au BOPI 1995-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 17 novembre 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°402864 - Publication au BOPI 2004-11-17

Inscription le 2 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°526984 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-02

Renouvellement avec limitation le 25 mars 2015 n°2582345 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-25

Articles pour fumeurs (autres que les briquets) à l'exception de ceux habillés en totalité ou en partie en or, argent ou platine massif : briquets en métaux précieux ou non.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.