Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARTEL MATIC
SOCIETE CARTEL, SAS

Numéro de dépôt :
4164452
Date de dépôt :
13/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2025
CARTEL MATIC de SOCIETE CARTEL

Présentation de la marque CARTEL MATIC

Déposée par voie électronique le 13 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CARTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARTEL MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CARTEL domicilié(e) 40 RUE DU BIGNON - 35135 - CHANTEPIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 910 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARTELMATIC, M. PHILIPPE LE BERRE domicilié(e) 40 RUE DU BIGNON - 35135 - CHANTEPIE - France.

La marque CARTEL MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTEL MATIC arrivera à expiration en date du 13 mars 2025.

SOCIETE CARTEL a également déposé les autres marques suivantes : FUN BOX , iRIS IRIS Relais Information Service Interactif , VOXINZEBOX , FULL TOUCH , VAREO , ERIS RELAIS D'INFORMATION SERVICE INTERACTIF , ZeVisit , ENOO , ANDELIA


SOCIETE CARTEL, SAS - 40 RUE DU BIGNON - 35135 - CHANTEPIE - France - SIREN 379910870


CARTELMATIC, M. PHILIPPE LE BERRE - 40 RUE DU BIGNON - 35135 - CHANTEPIE - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.