Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BASILIC
Numéro de dépôt :
1326999
Date de dépôt :
16/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/1995
Présentation de la marque BASILIC
Déposée le 16 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASILIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BASILIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE CAREL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 août 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°205062 - Publication au BOPI 1996-08-19