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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CARBOA
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MOTA DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTA DIFFUSION
Société CARBOA (SARL)

Numéro de dépôt :
1301064
Date de dépôt :
11/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/1995
MOTA DIFFUSION de Société CARBOA

Présentation de la marque MOTA DIFFUSION

Déposée le 11 février 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CARBOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTA DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CARBOA domicilié(e) 192, av. Maurice Thorez, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ANTONIO MOTA Josette Marie a donné mandat à Mr JACQUES PETIOT. - France.

La marque MOTA DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTA DIFFUSION est expirée depuis le 11 février 1995.


Société CARBOA (SARL) - 192, av. Maurice Thorez, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE. - France


Mme ANTONIO MOTA Josette Marie a donné mandat à Mr JACQUES PETIOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Cuirs, immitations cuirs, produits en ces matières non compris dans l'autre classes, peaux d'animaux, vêtements, chaussures.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.