Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAUTO
SOCIETE CARAUTO (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97681896
Date de dépôt :
05/06/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2007

Présentation de la marque CARAUTO

Déposée le 5 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CARAUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CARAUTO domicilié(e) ZI DU PORT DE SANTES, RUE DE LA RACHE, 59320 HAUBOURDIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 580 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARAUTO SARL - France.

La marque CARAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681896.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAUTO est expirée depuis le 5 juin 2007.


SOCIETE CARAUTO (S.A.R.L.) - ZI DU PORT DE SANTES, RUE DE LA RACHE, 59320 HAUBOURDIN - France - SIREN 328580675


CARAUTO SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Errata - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Tous les vitrages automobiles Tous les joints baguettes agrafes et attaches destinés au montage des vitres automobiles Tous les outils à main utilisés pour le montage et le demontage des vitres automobiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.