COPIE CONFORME
Présentation de la marque COPIE CONFORME
Déposée le 21 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CARAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COPIE CONFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque COPIE CONFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPIE CONFORME est expirée depuis le 21 janvier 1996.
SOCIETE CARAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27