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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CARAIBEENNE DE TRANSPORTS AERIENS
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SAINT MARTIN AIRLINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT MARTIN AIRLINES
SOCIETE CARAIBEENNE DE TRANSPORTS AERIENS SA

Numéro de dépôt :
1563476
Date de dépôt :
04/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/1999

Présentation de la marque SAINT MARTIN AIRLINES

Déposée le 4 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CARAIBEENNE DE TRANSPORTS AERIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT MARTIN AIRLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CARAIBEENNE DE TRANSPORTS AERIENS domicilié(e) Immeuble LES COQUILLAGES BP 132, GRANCASE SAINT MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER DEJARDINS - France.

La marque SAINT MARTIN AIRLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT MARTIN AIRLINES est expirée depuis le 4 décembre 1999.

SOCIETE CARAIBEENNE DE TRANSPORTS AERIENS a également déposé les autres marques suivantes : AIR SAINT MARTIN


SOCIETE CARAIBEENNE DE TRANSPORTS AERIENS SA - Immeuble LES COQUILLAGES BP 132, GRANCASE SAINT MARTIN - France


XAVIER DEJARDINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Transport de personnes ou de marchandises par air